Comprendre la circulation différenciée en France

Lors d’un pic de pollution, la circulation différenciée peut être mise en place temporairement afin de réduire l’impact des émissions de gaz à effet de serre. En Voiture Simone vous détaille son fonctionnement, ses objectifs ainsi que les sanctions encourues en cas de non-respect de cette règle.

La circulation différenciée est une mesure temporaire instaurée par les autorités qui vise à favoriser l’écomobilité durant un pic de pollution. Elle consiste à réduire le nombre de véhicules circulant sur une zone précise en fonction de leur classe établie par le certificat Crit’Air.

Ainsi, les véhicules appartenant aux catégories 4 et 5 ainsi que ceux qui ne possèdent pas de vignette ne sont pas autorisés à conduire dans les espaces concernés par la circulation différenciée. Si le pic de pollution est trop important, les restrictions peuvent s’étendre à la catégorie 3. La vitesse maximale autorisée est également réduite durant les heures lors desquelles la circulation différenciée est mise en place.

La circulation différenciée peut concerner une seule commune ou un ensemble d’agglomérations. En Île-de-France, la capitale ainsi que les communes situées entre Paris et l’autoroute A86 appliquent ainsi cette restriction en cas de pic de pollution.

Tout au long de cette période, la circulation des véhicules les plus polluants est ainsi interdite entre 5 h 30 et minuit. La vitesse peut également être réduite :

• 110 km/h sur les portions d’autoroute limitées à 130 km/h ;
• 90 km/h sur les portions d’autoroute et les voies rapides limitées à 110 km/h.

Les routes nationales et départementales limitées à 80 ou 90 km/h ainsi que les portions d’autoroutes et de voies rapides limitées à 70 km/h ne subissent pas de changement de vitesse.

Avant la mise en place de la circulation différenciée, la circulation alternée était la mesure qui était en vigueur en France ainsi que dans de nombreuses villes européennes. Mise en place à Paris dès 1997, elle définissait les véhicules qui étaient autorisés à circuler dans une zone définie par les autorités :

• Les véhicules immatriculés avec un chiffre pair pouvaient circuler durant les jours pairs ;
• Les véhicules dont la plaque d’immatriculation était impaire devaient circuler lors des jours impairs.

Selon l’Organisation mondiale de la santé, chaque année, la pollution de l’air extérieur serait responsable de 4,2 millions de morts prématurées partout dans le monde. Avec la circulation différenciée, l’Europe vise à réduire la pollution des véhicules afin de respecter le seuil maximal d’émissions polluantes recommandé par l’OMS.

Par ailleurs, avec la mise en place de la circulation différenciée, les autorités visent à responsabiliser les automobilistes en favorisant l’écomobilité. Ils peuvent ainsi se tourner vers les transports en commun (qui peuvent être rendus gratuits lors des restrictions de circulation), la mobilité douce (vélo, trottinette…) ou le covoiturage par exemple. Ces mesures incitent également au renouvellement du parc automobile français avec des véhicules plus propres.

Si la circulation différenciée concerne l’ensemble des véhicules, certains usagers peuvent être exemptés de cette restriction. C’est notamment le cas des véhicules prioritaires, des véhicules bénéficiant de la facilité de passage, les véhicules transportant des personnes en situation de handicap ou encore des taxis.

Ne pas respecter les restrictions liées à la circulation différenciée constitue une infraction. Un automobiliste s’expose alors à une contravention de 3ᵉ classe avec une amende de 68 € pour les deux-roues, les voitures et les utilitaires légers. En revanche, les poids lourds encourent une contravention de 4ᵉ classe d’un montant de 135 €. Par ailleurs, les forces de l’ordre peuvent procéder à l’immobilisation du véhicule.