Connaître le type de carburant d’un véhicule sur une carte grise

La carte grise, ou certificat d’immatriculation, est un concentré d’informations sur les véhicules. On peut y trouver : les caractéristiques techniques du véhicule, son numéro d’immatriculation, la date de sa première immatriculation, des informations sur le propriétaire de la voiture, etc. Savoir décrypter une carte grise peut s’avérer utile, surtout quand on a un doute sur le carburant à utiliser. Où trouver le type de carburant sur une carte grise ? En Voiture Simone vous dit tout !

Depuis l’arrivée de nouvelles énergies comme l’électricité, on ne parle plus uniquement de carburant, mais aussi de source d’énergie sur la carte grise. Pour connaître le carburant et la source d’énergie de votre véhicule, rendez-vous à la rubrique P et découvrez comment lire votre certificat d’immatriculation.

Dans cette rubrique, vous trouverez toutes les informations relatives à la puissance du véhicule et bien sûr sur son type de carburant ou source d’énergie.

• Le champ P.1 mentionne la cylindrée (en cm³ pour les motocyclettes et en litre pour les voitures) ;
• Le champ P.2 indique la puissance nette maximale (en kW) du moteur ;
• Le champ P.6 où vous trouverez le nombre de chevaux fiscaux de la voiture. Ce qui vous sera très utile pour calculer le tarif de la carte grise ;
• Sans oublier le fameux champ P.3 dédié à la source d’énergie ou au type de carburant sur la carte grise.

Savoir décrypter la rubrique P peut vous rendre plusieurs services. Premièrement, le champ P6 qui précise la puissance fiscale du véhicule vous permettra de calculer le prix de votre certificat d’immatriculation. Quant au champ P3, il précise la ou les sources d’énergie utilisées. Car, oui, un véhicule peut utiliser plusieurs énergies à la fois. C’est le cas des voitures hybrides ou des voitures essence qui ont été modifiées pour rouler au bioéthanol ou au gaz. L’information a son importance puisqu’elle vous permet de savoir si vous êtes éligible au bonus écologique.

En effet, la fiscalité des véhicules varie en fonction du type d’énergie ou de carburant utilisé. Pour calculer le tarif d’une carte grise, plusieurs taxes sont additionnées dont la plus importante : la taxe régionale. Les véhicules électriques ou hydrogènes et certaines voitures hybrides rechargeables, considérés comme "véhicules propres" seront exonérés de la taxe régionale lors de l’immatriculation.

A contrario, les voitures essence et les voitures diesel considérées comme véhicules polluants (émission de CO2 supérieure à 123 grammes de CO2/km) devront payer le malus écologique lors de la demande de carte grise.

En France, les différents types de carburant et sources d’énergie sont indiqués par leur abréviation sur la carte grise. Voici la liste des codes carburant de la carte grise et leur désignation.

• AC : air comprimé ;
• EE : essence-électricité (hybride rechargeable) ;
• EG : essence-GPL ;
• EH : véhicule hybride non rechargeable ;
• EL : électricité ;
• EM : essence-gaz naturel et électricité rechargeable ;
• EN : essence-gaz naturel ;
• EP : essence-gaz naturel et électricité non rechargeable ;
• EQ : essence-GPL et électricité non rechargeable ;
• ER : essence-GPL et électricité en rechargeable ;
• ES : essence ;
• ET : éthanol ;
• FE : superéthanol E85 ;
• FG : superéthanol-GPL ;
• FH : superéthanol-hybride rechargeable ;
• FL : superéthanol-électricité non rechargeable ;
• FN : superéthanol-gaz naturel ;
• GA : gazogène ;
• GE : mélange gazogène essence ;
• GF : diesel et gaz naturel ;
• GG : mélange gazogène-gazole ;
• GH : diesel-électricité non rechargeable ;
• GL : diesel-électricité rechargeable ;
• GM : diesel et gaz naturel avec de l’électricité en rechargeable ;
• GN : gaz naturel ;
• GO : diesel (gazole) ;
• GP : gaz de pétrole liquéfié (GPL) ;
• GQ : mélange gazole-gaz naturel avec de l’électricité non rechargeable ;
• GZ : autres hydrocarbures gazeux comprimés ;
• H2 : hydrogène ;
• NE : gaz naturel et de l’électricité en rechargeable ;
• NH : gaz naturel et de l’électricité non rechargeable ;
• PE : GPL-électricité rechargeable en monocarburation ;
• PH : GPL-électricité non rechargeable en monocarburation ;
• PL : pétrole lampant.

Les informations relatives aux sources d’énergie doivent obligatoirement être véridiques. Un propriétaire qui décide de faire des changements de carburant a l’obligation de faire homologuer la nouvelle carburation. Les kits ou boîtiers de conversion doivent être mis en place par un installateur habilité par le fabricant. Il est illégal de faire les modifications soi-même. En cas de contrôle, le propriétaire du véhicule modifié illégalement encourt une amende forfaitaire de 45 € pouvant être majorée à 180 €.

Sachez également qu’utiliser un carburant non réglementaire comme de l’huile alimentaire ou du gazole non routier (GNR) destiné aux engins agricoles est un délit douanier. Les sanctions sont très lourdes : jusqu’à 3 ans d’emprisonnement, confiscation du véhicule et une amende en fonction du kilométrage effectué depuis son acquisition.

Pour rester dans la légalité, le propriétaire doit obtenir le document appelé Réception à titre isolée (RTI) en s’adressant à la DREAL (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) de sa région d’habitation (pour ceux résidant en France métropolitaine). Les résidents des départements ou territoires d’outre-mer devront s'adresser à la DEAL (Direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement).

Après réception de l’homologation, le propriétaire du véhicule modifié doit encore déclarer les changements aux autorités compétentes, puis faire une nouvelle demande de carte grise.

Si vous décidez de changer de carburant, pour rouler à l’éthanol par exemple, vous devez obligatoirement faire aussi un changement de carte grise. Vous avez 30 jours maximum après la modification de carburant pour faire votre déclaration sur le site de l’ANTS (Agence nationale des titres sécurisés). Au-delà, vous risquez une amende forfaitaire de 135 €.

Si vous souhaitez faire poser un boîtier E85 (uniquement pour un moteur essence) ou un boîtier GPL ou installer un moteur électrique (rétrofit électrique), vous devez vous adresser à un installateur agréé. Celui-ci vous remettra un certificat de conformité à envoyer en même temps que votre demande de modification de carte grise.

Si vous avez un doute devant la station-service et que vous n’avez pas le certificat d’immatriculation à portée de main, il existe heureusement plusieurs astuces pour éviter de mettre du sans-plomb dans un moteur diesel !

• Généralement, vous trouverez la mention "essence" ou "diesel" sur le bouchon du réservoir ou à l’intérieur de la trappe à carburant.
• Vous pouvez contacter le constructeur. Grâce à votre numéro de série ou votre numéro d’immatriculation, celui-ci pourra vous renseigner.
• Vous pouvez également chercher l’information sur Internet en fournissant un numéro d’identification (numéro d’immatriculation ou numéro de série).
• Enfin, vous trouverez aussi l’information sur l’application HistoVec. Vous bénéficierez en plus d’informations supplémentaires telles que les précédentes demandes d’immatriculation, le niveau sonore du véhicule, sa marque, etc.