Comment passer le permis de conduire avec un titre de séjour ?
Obtenir son permis de conduire est une étape clé vers l’indépendance. Mais quand on est étranger en France, une question se pose : peut-on passer le permis de conduire avec un titre de séjour ? Bonne nouvelle, la réponse est oui ! Si vous avez un titre de séjour en cours de validité, vous pouvez vous inscrire, passer l’examen et obtenir votre permis sans problème. En Voiture Simone vous explique la marche à suivre !
Les étrangers titulaires d’un titre de séjour peuvent-ils passer le permis ?
Oui, un titre de séjour valide permet de s’inscrire au permis en France en tant qu’étranger. C’est un document officiel reconnu par les autorités et accepté à la place de la carte d’identité ou du passeport. Si besoin, d’autres documents d’identité sont aussi acceptés, et ce, quelle que soit votre nationalité :
- Votre permis de conduire français ou étranger ;
- Votre attestation de résidence de ressortissant algérien ;
- Votre carte de ressortissant d’un État membre de l’UE (Union européenne) ou de l’EEE (Espace économique européen) ;
- Votre carte de séjour temporaire ou de résident.
Lors de votre inscription au permis sur le site de l’ANTS, vous devrez également fournir un justificatif prouvant votre présence sur le territoire français depuis plus de 6 mois.
Si vous remplissez toutes les conditions, vous recevrez un numéro NEPH. Gardez-le précieusement, ce numéro est indispensable pour passer le permis de conduire. Il ne vous restera plus qu’à valider l’examen du code de la route, prendre vos leçons de conduite et vous présenter devant l’inspecteur le jour J, avec un accompagnateur si vous êtes inscrit en candidat libre. Et bien sûr, fêter votre réussite après avoir décroché le fameux sésame !
Les types de titres de séjour acceptés pour le permis en France
En France, tous les titres de séjour ne sont pas acceptés. Voici quelques exemples de titres, cartes de séjour et documents qui vous permettront de circuler sur le territoire :
- Carte de séjour "vie privée et familiale" ;
- Carte de séjour "salarié" ou "travailleur temporaire" ;
- Carte de séjour "entrepreneur/profession libérale" ;
- Carte de séjour pluriannuelle "générale" ;
- Carte de résident ;
- Autorisation provisoire de séjour "mission de volontariat en France" ;
- Visa ou carte de séjour "étudiant", "stagiaire" ou "jeune au pair" ;
- Document de circulation pour mineur étranger.
Vous trouverez la liste complète sur le site officiel de l’administration française.
Si vous avez un titre de séjour étudiant, les règles sont un peu différentes. Contrairement aux autres conducteurs étrangers (hors UE et EEE), vous n’êtes pas soumis au délai d’un an à compter de l’acquisition de votre résidence normale en France. Concrètement, vous êtes autorisé à conduire en France avec un permis étranger pendant toute la durée de validité de votre carte de séjour. Par contre, vous devez avoir l’âge de conduite minimal autorisé en France. De même, si vous voulez échanger votre permis, vous ne devez pas avoir commis d’infraction ni faire l’objet d’une suspension ou d’une annulation du permis dans son pays de délivrance.
Quelles différences entre passer le permis avec un titre de séjour ou avec un récépissé ?
Si vous possédez un titre de séjour valide, aucun souci pour vous inscrire au permis de conduire. En revanche, avec un récépissé, la situation est plus complexe.
Un récépissé de demande de titre de séjour ne prouve pas que vous êtes en situation régulière de manière définitive. Il s’agit d’un document provisoire. En règle générale, les préfectures refusent une inscription au permis avec un simple récépissé. Seuls sont acceptés les récépissés de demande de renouvellement ou les récépissés mentionnant la reconnaissance d’une protection internationale (statut de réfugié, d’apatride, bénéficiaire d’une protection subsidiaire, etc.).
Pour une première demande, vous devrez attendre de recevoir votre carte de séjour définitive avant d’entamer les démarches.
Passer le permis de conduire avec un titre de séjour, c’est possible et même assez simple si vous avez un document valide. Pensez à bien préparer votre dossier, à vérifier les délais et à choisir une auto-école comme En Voiture Simone qui vous accompagne dans toutes vos démarches.